Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 46 à 121, 314 à 316
  Titre : 2.6 Comité des Gouverneurs
  - 1489200205 AR 47 à 113, 314 à 316
    Titre : 2.6.2 Sessions du Comité des Gouverneurs
    Date : 1964/1993
    - 1489200205 AR 315
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 9 novembre 1993 : note, correspondance, procès-verbal, compte rendu, statistique, état, rapport, décision.
      Date : 1993-1993
    - 1489200205 AR 316
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 14 décembre 1993 : compte rendu, note, procès-verbal, rapport, correspondance, statistique, état, liste nominative.
      Date : 1993-1993
    - 1489200205 AR 107
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv. 1974-déc. 1976.
      Date : 1974-1976
    - 1489200205 AR 108
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1977-déc. 1979.
      Date : 1977-1979
    - 1489200205 AR 109
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1980-déc. 1982.
      Date : 1980-1982
    - 1489200205 AR 110
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1983-déc. 1985.
      Date : 1983-1985
    - 1489200205 AR 111
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1986-déc. 1987.
      Date : 1986-1987
    - 1489200205 AR 112
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1988-déc. 1989.
      Date : 1988-1989
    - 1489200205 AR 113
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1990-déc. 1993.
      Date : 1990-1993
  - 1489200205 AR 114 à 120
    Titre : 2.6.3 Organisation et Travaux des sous-comités
    Date : 1965/1994
    - 1489200205 AR 114
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, concertation et coordination entre Banques centrales sur les marchés des changes : rapport, janv.1992-déc. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandats des sous-comités et des groupes de travail : correspondance, note, rapport, compte rendu, mai 1992-nov. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du sous-comité de politique monétaire : note, nov.1990-sept. 1992 ; procédure de surveillance renforcée (monitoring) : rapport, note, fév.-nov. 1990 ; financement monétaire des déficits publics et crédits intra-journaliers : rapport, note, janv.-fév. 1993 ; politique monétaire unique du Système européen de Banques centrales (SEBC) : rapport, note, oct.-déc. 1993.
      Date : 1990-1993
    - 1489200205 AR 115
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, les opérations du SEBC : rapport, note, août-déc. 1990 ; intentions de politique monétaire pour 1991 : rapport, note, sept.-nov. 1990 ; surveillance des politiques monétaires dans la Communauté en 1991 et 1992 : rapport, note, mai 1991-juil. 1992 ; évolution récente des finances publiques et implications pour la politique économique : note, rapport, juil.-sept. 1991 ; harmonisation des agrégats monétaires dans la Communauté : note, rapport, mai-juil. 1991 ; objectifs de politique monétaire pour 1992 : rapport, note, oct. 1991-mai 1992 ; évolution récente des finances publiques et implications pour la politique économique : rapport, note, juil. 1992.
      Date : 1990-1992
    - 1489200205 AR 116
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, objectifs de politique monétaire pour 1993 : déclaration, état, rapport, nov. 1992-juil. 1993 ; objectifs de politique monétaire pour 1994 : rapport, note, déc. 1993.
      Date : 1992-1994
    - 1489200205 AR 117
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du sous-comité de politique des changes : note, juil. 1990-fév. 1994 ; arrangement de taux de change entre la communauté et des pays tiers : note, rapport, juin-oct. 1990 ; questions de change dans la 3ème étape de l'UEM : rapport, oct. 1990 ; questions soulevées par la coopération bilatérale élargie avec les banques tierces : rapport, déc. 1990 ; récents développements de l'usage privé de l'écu : rapport, note, déclaration, compte rendu, fév. 1991-fév. 1992 ; rétrécissement des marges de fluctuation du SME : rapport, note, juin-juil. 1991 ; revue annuelle des développements au sein du mécanisme de change du SME : rapport, note, déc. 1991-déc. 1992 ; fixation des parités lors de l'entrée en union : rapport, note, janv.-avr. 1992 ; coopération monétaire avec les pays tiers : rapport, note, juil. 1992 ; évolution récente de l'utilisation de l'écu privé : note, rapport, fév.-oct. 1993 ; "enhancing the two-way risk in the ERM " : note, mars 1993 ; problèmes posés par le libellé et la rémunération des créances au sein du Financement à très court terme (FTCT) : rapport, note, compte rendu, juil.-nov. 1993.
      Date : 1990-1993
    - 1489200205 AR 118
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, obstacles réglementaires et non réglementaires à l'usage de l'écu : note, rapport, avr.-nov. 1993 ; bilan annuel des développements au sein du SME : note, rapport, correspondance, déc. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du sous-comité de surveillance bancaire : procès-verbal, note, fév. 1990-sept. 1992 ; contrôle des banques et SEBC : compte rendu, note, correspondance, fév. 1990-avr. 1991 ; systèmes de paiement : note, correspondance ; surveillance bancaire et stabilité des institutions financières et du marché : compte rendu, note, mai 1992-janv. 1994. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les questions comptables : note, mai-août 1992 ; inventaire des principes comptables appliqués par les Banques centrales nationales et mise en place de la comptabilité de l'IME : note, rapport, compte rendu, presse, déc. 1992-janv. 1994. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les systèmes de paiement : note, juin 1992-mars 1993 ; présentation des travaux du groupe de travail : note, rapport, août 1992-nov. 1993 ; coopération en matière de surveillance des systèmes de paiement communautaire (1ère recommandation) : correspondance, rapport, note, fev.-déc.1993 ; harmonisation des systèmes de paiement européens (2ème recommandation) : rapport, note, dépêche, sept.-nov.1993 ; principales caractéristiques du futur système d'échange que gérera le SEBC (3ème recommandation) : rapport, note, déc. 1993 ; surveillance du clearing de l'écu (4ème recommandation) : note, rapport, avr.-déc. 1993 ; cartes prépayées : rapport, note, déc. 1993 ; central bank payment and settlement services with respect to cross-border and multi-currency transactions : rapport, sept. 1993.
      Date : 1990-1994
    - 1489200205 AR 119
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les billets de banque : note, juil. 1992-nov. 1993 ; travaux : rapport, note, correspondance, juin 1992-sept. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les statistiques : note, JO, mars 1992-oct. 1993 ; travaux : note, rapport, procès-verbal, oct. 1992-déc. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les systèmes d'information : note, mai-sept.1992 ; travaux : note, déclaration, rapport, avr.-déc.1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, travaux du groupe d'experts présidé par M. R. Raymond : rapport, note, fév. 1989-mai 1990.
      Date : 1989-1993
    - 1489200205 AR 120
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe d'experts sur les mouvements de capitaux crées en 1967 : note, correspondance, janv. 1967-avr. 1968 ; réunion : compte rendu, correspondance, tableau, rapport, janv. 1967-nov. 1968 ; mémorandum rédigé par la de Nederlandsche Bank sur les mouvements de capitaux à court terme et réactions des banques centrales et de la Commission de la CEE ; mémorandum, note, tableau, juin 1965-août 1966 ; politique des réserves monétaires des instituts d'émission des pays de la CEE : note, juin 1965-mai 1966 ; mesure de restriction : tableau, mars-sept. 1966 ; réglementation, libération et assouplissement : note, presse, correspondance, mars 1966-janv. 1969.
      Date : 1965-1969
  - 1489200205 AR 121
    Titre : 2.6.4 Unité de recherche économique
    - 1489200205 AR 121
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, unité de recherche économique : note, correspondance, rapport, juil. 1989-déc. 1993.
  - 1489200205 AR 121
    Titre : 2.6.5 Comité des statistiques monétaires, financières et de la balance des paiements
    - 1489200205 AR 121
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat et travaux du comité des statistiques monétaires, financière et de la balance des paiements : note, compte rendu, rapport, procès-verbal, décision, oct. 1990-fév. 1994.
- 1489200205 AR 122 à 206, 317 à 332
  Titre : 2.7 Comité monétaire
  Date : 1995/1996
  - 1489200205 AR 317 à 318
    Titre : 2.7.1 Organisation
    Date : 1958/1998
    - 1489200205 AR 317
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, composition et membres : note, correspondance, communiqué de presse, liste nominative, publication, bulletin, presse, statut, curriculum vitae, compte rendu, JO, décision, bulletin, télégramme.
      Date : 1958-1998
    - 1489200205 AR 318
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, statuts et modifications : correspondance, note, proposition d'amendement, texte officiel, statut, JO, discours, rapport, avant-projet de décision, avant-projet de statut, juil.1957-mars1995 ; travaux : avis, août 1969-sept.1980 ; organisation des travaux et groupes de travail : correspondance, note, communiqué de presse, procès-verbal ,texte officiel, rapport, discours, exposé, compte rendu, publication officielle, liste nominative, presse, mars 1971-oct.1997
      Date : 1958-1998
  - 1489200205 AR 122 à 206, 319 à 331
    Titre : 2.7.2 Session du Comité monétaire
    - 1489200205 AR 122
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 15 janv. 1968 au 18 déc. 1973 : compte rendu, avis, janv. 1968-fév. 1970.
      Date : 1968-1973
    - 1489200205 AR 123
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 11 juil. 1979 : note, compte rendu, bulletin, correspondance, juil. 1978-juil. 1979.
      Date : 1978-1979
    - 1489200205 AR 124
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 12 sept. 1979 au 5 fév. 1980 : note, compte rendu, déclaration, état, rapport ; communiqué de presse, correspondance, déc. 1974-fév. 1980.
      Date : 1974-1980
    - 1489200205 AR 125
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion des 25-26 fév. au 27 juin 1980 : note, avis, déclaration, état, correspondance, compte rendu, presse, rapport, mai 1976-juin 1980.
      Date : 1976-1980
    - 1489200205 AR 126
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 16 juil. au 2 déc. 1980 : note, rapport, compte rendu, déclaration, correspondance, avis, nov. 1978-déc. 1980.
      Date : 1978-1980
    - 1489200205 AR 127
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de janvier à mars 1981 : note, état, compte rendu, allocution, nov. 1978-mars 1981.
      Date : 1978-1981
    - 1489200205 AR 128
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 22 avril au 25 juin 1981 : note, compte rendu, texte officiel, déclaration, état, mai 1974-juin 1981.
      Date : 1974-1980
    - 1489200205 AR 129
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 9 et 10 juillet au 15 oct. 1981 : note, compte rendu texte officiel, état, presse, sept. 1980-juil. 1981.
      Date : 1980-1981
    - 1489200205 AR 130
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 16 nov. 1981 au 25 janv. 1982 : note, état, texte officiel, presse, communiqué de presse, compte rendu, avr. 1980-janv. 1982.
      Date : 1980-1982
    - 1489200205 AR 131
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 11 fév. au 25 mai 1982 : note, règlement, procès-verbal, texte officiel, rapport, presse, correspondance, déclaration, état, compte rendu, déc. 1968-mai 1982.
      Date : 1968-1982
    - 1489200205 AR 132
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 11 juin au 4 nov.1982 : note, compte rendu, presse, avis, état, correspondance, mars-nov 1982.
      Date : 1982-1982
    - 1489200205 AR 133
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 15 déc. 1982 au 2 mars 1983 : note, compte rendu, état, déclaration, presse, texte officiel, correspondance, avr. 1980-mars 1983.
      Date : 1980-1983
    - 1489200205 AR 134
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 13 avr. au 9 juin 1983 : note, compte rendu, correspondance, presse, état, communiqué de presse, avr. 1980-juin 1983.
      Date : 1980-1983
    - 1489200205 AR 135
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juil. au 14 sept. 1983 : note, compte rendu, étude, déclaration, texte officiel, état, presse, mai-sept. 1983.
      Date : 1983-1983
    - 1489200205 AR 136
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 17 et 18 oct. au 16 déc. 1983 : note, compte rendu, discours, procès- verbal, communiqué de presse, texte officiel, étude, état, presse, avr. 1979-déc. 1983.
      Date : 1979-1983
    - 1489200205 AR 137
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 9 fév. au 5 avr. 1984 : note, rapport, correspondance, compte rendu, presse, étude, communiqué de presse, texte officiel, août 1983-avr. 1984.
      Date : 1983-1984
    - 1489200205 AR 138
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 17 avr. au 19 juin 1984 : note, compte rendu, correspondance, presse, étude, communiqué de presse, août 1976-juin 1984.
      Date : 1976-1984
    - 1489200205 AR 139
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juil. au 23 août 1984 : note, compte rendu, état, communiqué de presse, correspondance, arrêt, presse, étude, sept. 1974-août 1984.
      Date : 1974-1984
    - 1489200205 AR 140
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 6-7 sept. au 20 nov. 1984 : note, presse, état, communiqué de presse, compte rendu, correspondance, rapport, avr.-nov. 1984.
      Date : 1984-1984
    - 1489200205 AR 141
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 4 déc. 1984 au 21 fév. 1985 : note, presse, état, compte rendu, correspondance, rapport, janv. 1984-fév. 1985.
      Date : 1984-1985
    - 1489200205 AR 142
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 14 mars au 21 mai 1985 : note, communiqué de presse, texte officiel, rapport, déclaration, compte rendu, presse, correspondance, nov. 1970-juin 1985.
      Date : 1970-1985
    - 1489200205 AR 143
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 2 juil. au 13 sept. 1985 : note, déclaration, correspondance, compte rendu, rapport, presse, nov. 1981-sept. 1985.
      Date : 1981-1985
    - 1489200205 AR 144
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 25 oct. au 16 déc. 1985 : note, compte rendu, rapport, presse, bulletin, texte officiel, avis, avr. 1980-déc. 1985.
      Date : 1980-1985
    - 1489200205 AR 145
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 17 déc. 1985 : note, compte rendu, circulaire, presse, JO, juil.-déc. 1985.
      Date : 1985-1985

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